(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 3 mai 1991 par la société DELTA AIR LINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660231.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 3 mai 2021.
DELTA AIR LINES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-41
Inscription le 11 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340921 - Publication au BOPI 2002-02-11
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2000 n°2193520 - Publication au BOPI 2000-03-06
Inscription le 5 mars 2002 - Concession de licence n°342028 - Publication au BOPI 2002-03-05
Inscription le 13 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460446 - Publication au BOPI 2007-09-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2011 n°2467958 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-11